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Marques déposées par VIGNOBLES DES PASQUIERSTODO
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DOMAINE DES PASQUIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES PASQUIERS
VIGNOBLES DES PASQUIERS, SCEA

Numéro de dépôt :
1473719
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
22/06/2028

Présentation de la marque DOMAINE DES PASQUIERS

Déposée le 22 juin 1988 par VIGNOBLES DES PASQUIERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES PASQUIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES DES PASQUIERSTODO domicilié(e) 10 Route d'Orange - 84110 - SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 903 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES DES PASQUIERS, M. LAMBERT JEAN CLAUDE domicilié(e) 10 Route d'Orange - 84110 - SABLET - France.

La marque DOMAINE DES PASQUIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES PASQUIERS arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

VIGNOBLES DES PASQUIERS a également déposé les autres marques suivantes : L ENVY


VIGNOBLES DES PASQUIERS, SCEA - 10 Route d'Orange - 84110 - SABLET - France - SIREN 314903188


SCEA VIGNOBLES DES PASQUIERS, M. LAMBERT JEAN CLAUDE - 10 Route d'Orange - 84110 - SABLET - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372789 - Publication au BOPI 2008-05-15

Renouvellement sans limitation n°2118139 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2018 n°2674184 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-01

Vin de pays ou d'appellation d'origine.